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Les conduites préalables à l’achat d’un terrain

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Quand on parle de risques pour une construction, on pense aux dangers qui peuvent survenir et les impacts qui peuvent s’ensuivre. Cependant, par une simple négligence, pour n’avoir pas pris toutes les précautions sur les obligations qui semblent minimes, ou n’avoir pas appréhendé les dangers qui sont caches, on peut risquer de perdre tout son bien. Suivre à la lettre ce que contient le certificat d’urbanisme et s’informer par tous les moyens sur la nature et le caractère du sol sont les meilleures conduites à tenir.

 

Le contenu du certificat d’urbanisme à connaître et à respecter

C’est un document  délivré sur demande, par la Mairie  de la localité où se trouve le terrain à bâtir. Il indique les règles et obligations à respecter, aussi bien sur le plan national que local. Deux localités ou deux régions différentes peuvent avoir des règles et des normes différentes. Il s’agit entre autres de :

  • La destination des constructions, de leur nature et dimensions
  • Les réglementations sur les hauteurs du bâtiment, la couleur et les matériaux de toitures et des murs extérieurs, ainsi que les matériaux utilisés pour les boiseries
  • L’alignement des façades et l’aménagement des  environs immédiats
  • Le coefficient d’occupation du sol
  • L’emplacement de la construction par rapport aux limites séparatives, par rapport aux autres constructions, aux routes, aux voies ferrées, au cours d’eau, etc.
  • Les arrangements à prendre sur le stationnement des véhicules
  • Les servitudes d’utilité publique
  • Les servitudes d’utilités privées, etc.

Les risques rattachés au terrain, à appréhender

La nature du sous- sol doit être déterminante lors du choix du terrain à acheter. Un bon sol pour une construction est celui à caractère stable et fluide, à savoir le sol constitué de roche, de sable et de gravier.

Les sols composé de limon ou d’argiles sont dangereux mais sont constructibles à conditions de procéder à des fondations particulières selon le résultat de l’analyse géotechnique.

La présence de nappe d’eau phréatique, de canalisations anciennes, de galeries ou de carrières enterrées présente des dangers à la construction. A ce propos, il est important de procéder à un sondage du terrain dès qu’on éprouve quelques doutes sur l’existence de ces éléments précités.

Autrement, la construction risque de s’affaisser, de se tasser et même de s’effondrer tôt ou tard.



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